04 octobre 2009

PASSEPORT BIOMÉTRIQUE NICE et ALPES MARITIMES

Depuis le 28 mai 2009, les demandes de passeport, conformément à une directive européenne, aboutissent à la délivrance d’un passeport biométrique, un document qui incorpore une puce contenant la photo du porteur et ses empreintes digitales numérisées.
Les dépôts des demandes ne doivent plus se faire dans la mairie de résidence, mais uniquement dans des stations dites «stations biométriques» équipées à cet effet et réparties sur l'ensemble du département des Alpes Maritimes.
Le dépôt des demandes peut se faire indifféremment dans l’une de ces stations, quel que soit le lieu de résidence.

  • Les tarifs des passeports sont les suivants (timbres fiscaux) :
89 € pour les majeurs ou 88 € si la personne est munie de photos d'identité normalisées
45 € pour les mineurs de 15 ans et plus ou 44 € si la personne est munie de photos d'identité normalisées
20 € pour les mineurs de moins de 15 ans ou 19 € si la personne est munie de photos d'identité normalisées

  • Ces pièces obligatoires sont à joindre à la demande :
extrait d'acte de naissance
pièce d'identité ou ancien passeport
justificatif de domicile
copie intégrale de l'acte de naissance ou certificat de nationalité française.

67 stations existent dans le département des Alpes-Maritimes sur 31 sites :

Antibes
Beaulieu sur Mer
Beausoleil
Biot
Breil sur Roya
Cagnes sur Mer
Cannes
Cap d'Ail
Carros
Contes
Grasse
Le Cannet
Mandelieu la Napoule
Menton
Mougins Nice
Péone
Puget Théniers
Roquebillière
Roquebrune Cap Martin
Roquesteron
St André de la Roche
St Auban
St Etienne de Tinée
St Laurent du Var
St Martin du Var
St Sauveur Sur Tinée
Valbonne
Vallauris
Vence
Villeneuve Loubet

À Nice capitale de la Côte d'Azur, 13 sites municipaux sont équipés de 24 «stations biométriques» qui permettent aux agents de scanner directement les documents administratifs qui sont envoyés à la Préfecture par courrier électronique.

  • Comment ça marche ?
L’agent municipal prend les empreintes digitales du demandeur, numérise, enregistre le formulaire CERFA (Centre d’Enregistrement et de Révision des formulaires administratifs) et envoie électroniquement les photos, empreintes et données vers un système central de traitement,
L’agent a la possibilité de prendre directement la photo à l'aide d’un appareil numérique, si le demandeur le souhaite,
Dès réception du passeport en Mairie, l’usager reçoit une notification automatique par SMS, mail…

  • Stations biométriques sur la commune de Nice
Mairie principale — 5 rue de l’Hôtel de Ville
Mairie Annexe — 4 rue Gabriel Fauré
Mairie Annexe Port République — 4 rue Ribotti
Mairie Annexe Saint Roch — 52 avenue Denis Séméria
Mairie Annexe Thiole — 32 avenue Malausséna
Mairie Annexe Le Ray — Place Fontaine du Temple
Mairie Annexe Saint Augustin — Bât 39 rue de la Santoline
Mairie Annexe Magnan — 118 rue de France
Mairie Annexe Trois Collines — 14 avenue du Monastère
Mairie Annexe Pasteur/Bon Voyage — Avenue maréchal Lyautey/voie romaine
Mairie Annexe l’Ariane — 11 chemin des Chênes Blancs
Mairie Annexe Caucade — 55 avenue Sainte Marguerite
Pôle de Proximité Saint Roman de Bellet — 712 route de Bellet
Une station mobile existe pour les personnes privées de mobilité pour des raisons médicales.